Déposée le 6 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPEI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Chloé-music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPEI domicilié(e) 704 RUE DU PONT ROUGE - 59236 - FRELINGHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 628 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAPEI domicilié(e) 704 RUE DU PONT ROUGE - 59236 - FRELINGHIEN - France.
La marque Chloé-music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202675.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chloé-music est expirée depuis le 6 janvier 2023.
SAPEI a également déposé les autres marques suivantes : La vie en ose
SAPEI, SAS - 704 RUE DU PONT ROUGE - 59236 - FRELINGHIEN - France - SIREN 317628113
SAPEI - 704 RUE DU PONT ROUGE - 59236 - FRELINGHIEN - France
Inscription le 28 avril 2003 - retrait partiel n°369702 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517547 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28
Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériels et d'objets publicitaires (tracts, prospectus, gadgets). Publicité radiophonique, télévisée et/ ou en ligne. Reproduction de documents sur tous supports et à partir de tous supports. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Diffusion de toutes oeuvres musicales, théâtrales ou littéraires soit en entier, soit par fragment de toutes oeuvres artistiques sur tout moyen de télécommunication. Impression de toutes oeuvres musicales, théâtrales ou littéraires soit en entier, soit par fragment de toutes oeuvres artistiques sur tout support électronique et/ ou numérique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Production et/ou location de films. Edition, adaptation, arrangement, enregistrement, publication, production, location de toutes oeuvres musicales, théâtrales ou littéraires soit en entier, soit par fragment de toutes oeuvres artistiques. Production et/ou location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-Edition. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir : Elaboration et conception de logiciels. Création et entretien de sites Internet, conception et développement d'ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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